Déposée le 9 août 2004 par la société MB NUTRIMEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « LA COCOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-38 du 17 septembre 2004.
Le déposant est la société MB NUTRIMEL domicilié(e) CORBOULO,56480 SAINT AIGNAN - 56480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 486 007 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre LE MAUX MB NUTRIMEL domicilié(e) 45 Bis Rue des Corsaires,56170 QUIBERON - 56170 - France.
La marque LA COCOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307723.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MB NUTRIMEL - CORBOULO,56480 SAINT AIGNAN - 56480 - France - SIREN 434486007
Pierre LE MAUX MB NUTRIMEL - 45 Bis Rue des Corsaires,56170 QUIBERON - 56170 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-02
Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38
Inscription le 25 janvier 2011 - Changement d'adresse n°541016 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-25
Inscription le 8 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°598736 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-08
Aliment du bétail. Service d'agriculture. Machines agricoles.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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